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Marques déposées par CEREMA
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CEREMA EFFI-SCIENCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEREMA EFFI-SCIENCES
CEREMA

Numéro de dépôt :
4323203
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2026
CEREMA EFFI-SCIENCES de CEREMA

Présentation de la marque CEREMA EFFI-SCIENCES

Déposée le 2 décembre 2016 par CEREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CEREMA EFFI-SCIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est CEREMA domicilié(e) Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterrand, CS 92803 - 69674 - BRON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEREMA domicilié(e) Cité des mobilités, 25, avenue François Mitterrand, CS 92803 - 69674 - BRON CEDEX - France.

La marque CEREMA EFFI-SCIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREMA EFFI-SCIENCES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

CEREMA a également déposé les autres marques suivantes : EMC2 Enquête Mobilité Certifiée Cerema


CEREMA - Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterrand, CS 92803 - 69674 - BRON CEDEX - France


CEREMA - Cité des mobilités, 25, avenue François Mitterrand, CS 92803 - 69674 - BRON CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Appareils et instruments scientifiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Construction.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.